CGV
AMOUR EPONYME
Société ELSAJE SASU
Siège social : 4 rue de la république 69001 Lyon
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Conditions générales de vente des produits vendus sur www.amoureponyme.com
Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de AMOUR EPONYME, société elsaje sasu, domiciliée au 4 rue de la république 69001 Lyon, sur le site internet www.amoureponyme.com
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Livraison
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Prix
Les prix de tous nos produits sont exprimés en euros , TVA incluse, et hors frais d’expédition et de traitement. En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, vous agissez alors en qualité d’importateur. Des droits de douane, taxes locales, droits d'importation ou taxes d'état sont alors susceptibles de vous être exigibles. Cela ne relève en aucun cas de la responsabilité de AMOUR EPONYME, société elsaje sasu. Ils seront donc à votre charge et de votre entière responsabilité.
Rétractation
Conformément à la loi française, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de votre commande afin de demander un échange ou un remboursement. Les retours sont obligatoirement à effectuer dans leur état d’origine et complets ( à noter que les frais de retour sont à votre charge).
Garantie
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par la loi française. En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra alors être soit retourné, échangé ou bien remboursé. Toutes les demandes d’échange, de remboursement et réclamations doivent impérativement s'effectuer par mail à l’adresse suivante : sav@amoureponyme.com
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- Adresse postale
- Motif du retour
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Propriété intellectuelle
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Litiges
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Responsabilité
AMOUR EPONYME, société elsaje sasu, ne pourra être tenue pour responsable des éventuels dommages résultant d'une mauvaise utilisation d’un produit acheté. Aussi, la responsabilité de AMOUR EPONYME, société elsaje sasu, ne pourra être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet ( exemple : perte de données ) ou la présence de virus informatiques.
Preuve
AMOUR EPONYME, société elsaje sasu, archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de AMOUR EPONYME société elsaje sasu, seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
Données personnelles
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